Vous êtes ici: Accueil > Mentions légales
Conditions Générales d'Utilisation du Site (C.G.U.)
- Acceptation
- Contenu du Site
- Liens hypertextes
- Demande d'autorisation de reproduction de tout ou partie du Contenu du Site
- Données personnelles
- Utilisation des cookies
- 1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"
- 2. Cliquez sur l'icône "vie privée"
- 3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent
- 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
- 2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
- 3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
- 1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
- 2. Vie Privée
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation du Site déterminent les règles d'accès au Site et ses conditions d'utilisation.
L'utilisateur reconnaît accepter lesdites Conditions sans réserve du seul fait de sa connexion au Site et s'engage à les respecter.
On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l'ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données, newsletters…).
Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image… et par la législation internationale.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse de TD-Concepts, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité des personnes qui s'y sont livrées.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de TD-Concepts. Les utilisateurs du Site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l'autorisation préalable et expresse de TD-Concepts.
Pour insérer un lien hypertexte entre votre site et le Site, une demande doit être effectuée par mail en écrivant à tdconcepts@free.fr.
Pour toute reproduction totale ou partielle du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données, newsletters…) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) ou sur support papier, une demande doit être adressée par e-mail à : tdconcepts@free.fr
Cette demande doit préciser le contexte, la durée souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... ainsi que l'identité de la personne qui en fait la demande, de l'association ou l'entreprise qu'elle représente, l'adresse URL du site concerné, ainsi que ses coordonnées incluant son e-mail.
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre inscription.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées uniquement à une utilisitaion de suivi clientelle. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Ces informations ne seront utilisées que par TD-Concepts et ne seront pas revendues.
Quand vous vous connectez à votre compte un cookie est stocké dans votre ordinateur.
Il stocke des informations relatives à votre compte.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 heure.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies, mais vous n'aurez plus accés à votre compte, en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Mozilla firefox :
Pour Microsoft Internet Explorer :
Pour Opéra :